Mentions légales
Mentions légales
Conformément à la loi pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN).
Dernière mise à jour · à compléter
01Éditeur du site
Le site smile.fr est édité par :
- Raison sociale : [RAISON SOCIALE]
- Forme juridique : [FORME JURIDIQUE]
- Capital social : [CAPITAL]
- Siège social : 12 rue Berthemont, 77170 [VILLE], France
- SIRET : [SIRET] — RCS : [RCS]
- N° TVA intracommunautaire : [TVA INTRACOM]
- E-mail : bonjour@smile.fr
02Directeur de la publication
Le directeur de la publication du site est [NOM DU DIRECTEUR DE PUBLICATION].
03Hébergeur
Le site est hébergé par Shopify International Limited, Victoria Buildings, 2e étage, 1-2 Haddington Road, Dublin 4, D04 XN32, Irlande.
04Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments du site SMILE (marque, logo, textes, visuels, identité graphique, photographies, vidéos) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et demeure la propriété exclusive de l'éditeur. Toute reproduction, représentation ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite et constitue une contrefaçon.
05Données personnelles & cookies
Le traitement de tes données personnelles est détaillé dans notre Politique de confidentialité, et l'usage des cookies dans notre Politique cookies.
06Contact
Pour toute question : bonjour@smile.fr.
Les champs surlignés en jaune sont à compléter dès l'immatriculation de la société. Ce document est un modèle de bonne foi et ne constitue pas un conseil juridique.
